Auteur: Maître Soyata Maiga
Type de publication: ouvrage
Date de publication: 2004
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La compréhension conceptuelle des droits socioéconomiques et culturels est déterminante tant pour les États parties, que pour les individus, les organisations et les mécanismes régionaux et internationaux, impliqués dans la promotion et la protection desdits droits. Elle aide à apprécier et à comprendre pleinement la nature, l’étendue et la portée des droits, à harmoniser les stratégies juridiques et à approfondir l’argumentaire du plaidoyer en faveur de leur réalisation, ainsi qu’à renforcer la coopération inter organique, et la collaboration avec les INDH, les ONG et autres acteurs de la société civile.
Les droits économiques et sociaux sont vitaux et tiennent une place très importante dans la vie des femmes et des filles en Afrique. Sans accès à l’éducation, à la santé, à la terre, à un logement décent, à l’eau potable, et à un environnement sain, les droits civils et politiques ne peuvent pas être pleinement réalisés. Mais la garantie de la jouissance par les femmes de leurs droits socioéconomiques reste étroitement liée à leur autonomisation et à leurs capacités à participer au développement de leurs pays, au processus démocratique et à la gouvernance politique.
La protection juridique des droits sociaux économiques et culturels est garantie aux plans international et régional par un ensemble d’instruments juridiques, notamment, des conventions, des chartes, des déclarations….
La Charte Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples (Charte) est principal instrument de promotion et de protection des droits de l’homme sur le continent, à caractère obligatoire. La Charte garantit une grande variété de normes relatives aux droits de l’homme, notamment les droits socioéconomiques. Le fait que 53 États membres de l’Union africaine (UA) soient tous parties à la Charte constitue un atout supplémentaire de plus pour une protection renforcée et la réalisation des droits socioéconomiques des femmes en Afrique.
La Charte a été complétée par d’autres instruments dont le Protocole de Maputo qui spécifie de façon large et appropriée, les obligations des États africains en ce qui concerne la promotion et la protection des droits fondamentaux des femmes et des filles, y compris celles vivant avec un handicap. Le Protocole de Maputo garantit pour les femmes, notamment : le droit à l’éducation et à la formation, au bien-être économique et social, le droit à la santé y compris la santé sexuelle et reproductive, le droit à la sécurité alimentaire, le droit à un habitat adéquat, le droit à l’emploi, à l’avancement dans la carrière, le droit à une rémunération égale avec les hommes pour des emplois de valeur égale, le droit à un environnement culturel positif, le droit à un environnement sain et viable et le droit à un développement durable. Des mesures spécifiques, en rapport avec leurs besoins physiques, économiques et sociaux, ainsi que leur accès à l’emploi et à la formation professionnelle doivent être assurés pour la protection des femmes âgées, des femmes vivant avec un handicap et des femmes en situation de détresse activités de loisir, récréatives, à la santé et au travail limité des enfants.
Sans accès à l’éducation, à la santé, à la terre, à un logement décent, à l’eau potable, et à un environnement sain, les droits civils et politiques ne peuvent pas être pleinement réalisés.
Au niveau régional, La Commission africaine, en tant que premier organe de promotion et de protection des droits de l’homme utilise plusieurs types d’activités et de stratégies ayant eu un impact certain sur la compréhension, l’appropriation, la concrétisation et l’avancement des droits sociaux économiques des femmes, à travers notamment : les ateliers de formation des acteurs étatiques et des ONG féminines sur la CEDEF et le Protocole de Maputo, les séminaires de formation des magistrats et autres praticiens du droit, la formation des parlementaires sur leur rôle dans le contrôle de l’action gouvernementale et dans la mise en œuvre des conventions et traités, les séminaires organisés conjointement avec les organisations de la société civile sur des thématiques spécifiques et avec les organisations et partenaires poursuivant les mêmes objectifs, les missions d’établissement des faits, la Procédure relative aux communications/Plaintes, les missions de promotion/pays, l’examen des rapports périodiques des États parties, les résolutions /pays, les résolutions thématiques, les observations conclusives, les observations générales, le monitoring de la mise en œuvre de ses recommandations formulées à l’endroit des États et des Organisations féminines, de façon spécifique en ce qui concerne les droits des femmes. La Commission africaine a également, vocation à examiner des plaintes sur les violations des droits.
La Commission a établi en son sein plusieurs mécanismes qui travaillent de façon spécifique ou transversale sur la promotion et la protection des droits sociaux économiques et culturels des femmes. Il s’agit du mécanisme de la Rapporteure Spéciale sur les droits de la femme en Afrique, du Groupe de travail sur les droits économiques, sociaux et culturels, du Comité droits de l’homme VIH/Sida, du Groupe de travail sur les personnes âgées et handicapées, le groupe de travail sur les populations et Communautés autochtones.
Sans accès à l’éducation, à la santé, à la terre, à un logement décent, à l’eau potable, et à un environnement sain, les droits civils et politiques ne peuvent pas être pleinement réalisés
L’Article 12 du Protocole de Maputo fait obligation aux États parties d’éliminer toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes et de garantir des opportunités égales et un accès égal à la sphère de l’éducation et de la formation. L’Article 12 1(b) du Protocole de Maputo impose spécifiquement aux États de promouvoir l’éducation et la formation des femmes «à tous les niveaux et dans toutes les disciplines», en particulier dans les domaines des sciences et de la technologie.
Toutefois dans certains pays africains, la discrimination dans l’accès des filles et leur maintien à l’école persiste toujours. Cette situation est favorisée par les obstacles rencontrés au niveau national par les communautés et les ménages, comme notamment: les stéréotypes, l’inadéquation du matériel didactique et éducatif empreint de préjugés sexistes, les normes traditionnelles et culturelles discriminatoire à l’égard des filles et des femmes, les mariages précoces, les grossesses précoces et le fait qu’en raison de certaines circonstances, les filles sont contraintes de gérer à la fois des responsabilités éducatives et domestiques, avec leurs effets négatifs sur leurs résultats scolaires. En raison des conflits et de la situation d’insécurité causée par le terrorisme et le djihadisme, des défis nouveaux sont apparus qui ont eu pour effet de mettre en péril la vie des filles, leur intégrité physique tout en les privant des ressources productives et économiques, indispensable à la survie et à la sécurité alimentaire des communautés concernées, dans certains pays comme le Mali, le Nigéria, la RCA, la Somalie, la RDC, le Sud Soudan.
Dans de nombreux pays en Afrique, la faiblesse du statut de la femme au sein de la famille et de la communauté l’empêche d’avoir un quelconque contrôle sur son corps et sur sa fécondité.
Pour la première fois, un texte autorise l’avortement médical en cas d’agression sexuelle, de viol et d’inceste ou lorsque la grossesse en cours met la santé mentale ou physique de la mère ou la vie du fœtus en danger.
Dans ces recommandations, la Commission africaine demande notamment aux États d’intensifier et de renforcer les campagnes visant à éduquer et à informer les femmes sur leur sexualité et leur santé reproductive.
Le Protocole de Maputo fait aussi explicitement référence à l’eau à l’Article 15(a) et demande aux États parties «d’assurer aux femmes l’accès à l’eau potable, aux sources d’énergie domestique, à la terre et aux moyens de production alimentaire». Il se réfère implicitement à l’eau et à l’assainissement à l’Article 14 sur le droit à la santé, y compris la santé sexuelle et reproductive et aussi indirectement à l’Article 4 sur le droit à la vie, à l’intégrité physique et à la sécurité de la personne.
Le manque d’eau et d’assainissement a un effet particulier sur les femmes africaines qui, la plupart du temps, doivent consacrer une grande partie de leurs journées à aller chercher et transporter de lourdes charges d’eau, en particulier dans les zones rurales. Il arrive parfois que les filles se voient privées de leur droit à l’éducation parce que leurs écoles ne disposent pas d’installations sanitaires privées et décentes. Même s’il est évident que les femmes sont les premières victimes du manque d’eau et d’assainissement en Afrique, elles sont tout de même sous-représentées dans le processus décisionnel politique où ces questions sont débattues et déterminées.
Les droits des femmes à la terre et la propriété ont été reconnus dans différents instruments régionaux et internationaux des droits de l’homme. Au niveau régional, la Charte dispose spécifiquement, en son Article 14, que « le droit de propriété est garanti… ». Le Protocole de Maputo, pour sa part, fait également obligation aux États parties à la charte, en vertu de son Article 19(c) de «promouvoir l’accès et le contrôle par les femmes des ressources productives, telles que la terre, et garantir leur droit aux biens». L’Article 21 du même Protocole garantit que la veuve a droit à une part équitable dans l’héritage des biens de son conjoint et que, tout comme les hommes, les femmes ont le droit d’hériter des biens de leurs parents, en parts équitables.
L’Article 12 du Protocole de Maputo fait obligation aux États parties d’éliminer toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes et de garantir des opportunités égales et un accès égal à la sphère de l’éducation et de la formation.
Mais, malgré les traités internationaux et régionaux des droits humains traitant de l’égalité entre les hommes et les femmes et de l’autonomisation des femmes, les lois et les coutumes continuent à accorder aux hommes la priorité des droits fonciers, ce qui limite considérablement l’accès des femmes aux terres et aux biens ainsi que leur contrôle. C’est ainsi que le droit des femmes à posséder des biens dans certaines parties du continent reste une quête lointaine et cela est particulièrement vrai dans les communautés autochtones où les femmes sont souvent doublement vulnérables dans la mesure où leur accès aux terres et aux ressources est souvent limité par le droit coutumier qui dépend du maintien du contrôle par leur communauté de leurs territoires traditionnels.
Certaines des difficultés faisant obstacle aux droits d’accès des femmes aux terres et aux biens sont notamment les suivantes: la non-application des lois nationales consacrant l’égalité entre les hommes et les femmes en matière d’héritage en particulier dans les zones rurales, méconnaissance des lois et des procédures juridiques existantes, pratiques culturelles qui n’autorisent les femmes à avoir accès aux terres et aux biens qu’à travers leur époux, leur père, leurs frères ou leurs fils, accaparement des biens des veuves par les membres de leur famille après le décès de leurs époux, prédominance du droit coutumier et religieux, privant souvent les femmes du droit d’acquérir et d’hériter des biens, en particulier dans les pays appliquant la Charia, l’absence de reformes foncières et agraires intégrant la perspective genre, la pauvreté des femmes et la faiblesse des programmes économiques spécifiques aux femmes.
La Commission mène un plaidoyer fort pour que les États adoptent des lois protégeant les droits des femmes aux terres et aux biens, qu’ils abolissent les lois discriminatoires, entreprennent des reformes en vue de faciliter l’accès et le contrôle des terres et des biens par les femmes.
L’Article 12 du Protocole de Maputo fait obligation aux États parties d’éliminer toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes et de garantir des opportunités égales et un accès égal à la sphère de l’éducation et de la formation
En Afrique, ces catégories de femmes rencontrent encore plus d’obstacles dans l’exercice et la jouissance de leurs droits. En effet dans plusieurs pays, il n’y a aucun statut juridique pour les femmes handicapées qui ne bénéficient d’aucune protection légale spécifique. Les veuves subissent des traitements inhumains cruels et dégradants au nom de la tradition et de la coutume et n’héritent pas de la terre.
Le Protocole exige des États de prendre les mesures légales appropriées pour la pleine protection des droits de la veuve (tutelle, héritage et remariage etc..).
Les femmes âgées et handicapées doivent faire l’objet d’une attention particulière pour les soustraire à la violence et favoriser l’accès de ces dernières à l’emploi et à la formation professionnelle.
Les femmes pauvres et chefs de familles sont prises en compte par le Protocole ainsi que les femmes détenues, en état de grossesse ou qui allaitent.
Les droits reconnus et garantis dans le Protocole n’ont de valeur que s’ils sont protégés et si leurs violations donnent lieu à réparation. C’est pourquoi au titre de l’article 25 du Protocole, les États doivent garantir une réparation appropriée à toute femme dont les droits sont violés, et s’assurer que ces réparations sont prévues par la législation nationale en vigueur.
Le manque de volonté politique des États constitue le grand défi qui se pose en Afrique dans le domaine des droits des femmes en général et en particulier en ce qui concerne l’autonomisation et le renforcement du pouvoir économique des femmes. Ceci se traduit par l’absence de reforme foncière et agraire intégrant la perspective genre:
– La faiblesse des mécanismes institutionnels en charge des droits des femmes,
– Les ressources budgétaires limitées consacrées aux projets d’autonomisation/ entreprenariat féminin, à l’éducation, à la santé maternelle/planification,
– Persistance des conflits et des épidémies (SIDA), Recrudescence de l’insécurité et du terrorisme (Boko Haram Nigéria),
– Pauvreté des femmes et leur incapacité à répondre aux conditions pour accorder aux crédits bancaires,
– Les Us et coutumes régissant la gestion et le contrôle des terres,
– Analphabétisme et l’insuffisance dans la formation et l’encadrement technique pour les femmes rurales,
– Persistance d’obstacles dans l’accès à l’eau potable, à la terre, aux ressources productives et aux intrants agricoles,
– Persistance des violences basées sur le genre et des pratiques néfastes à la santé ayant un impact négatif sur le potentiel physique et économique des femmes,
– Manque de mesures d’action positive dans le domaine de l’emploi et de l’accès à la promotion.
Les femmes âgées et handicapées doivent faire l’objet d’une attention particulière pour les soustraire à la violence et favoriser l’accès de ces dernières à l’emploi et à la formation professionnelle.
La collaboration avec les ONG et les INDH constitue une stratégie très pertinente pour la vulgarisation des droits sociaux économiques et culturels des femmes et leur accompagnement, dans le cadre du montage et de la mise en œuvre de projets à caractère social et économique en faveur des femmes, aux niveaux national et local.
Au niveau de la Commission africaine, à ce jour 478 ONG ont le statut d’observateurs et 22 INDH ont le statut d’affilié. Ces ONG et INDH ont l’obligation de travailler avec des objectifs conformes au Mandat de la Commission Africaine à laquelle ils doivent faire parvenir leurs rapports d’activités sur la situation des droits de l’homme dans les pays respectifs.
Dans le domaine des droits des femmes, la Rapporteure Spéciale, collabore avec plusieurs ONG féminines dans le domaine de la santé sexuelle et reproductive (IPAS), sur l’abandon des mariages précoces (Centre des droits de l’homme prétoria), sur la paix et la sécurité (FAS), sur l’autonomisation des femmes dans l’agriculture (Empowering Women in Agriculture) une initiative de FAS lancée le 15 Juillet 2012 en marge du 19ème Sommet de l’Union africaine à Addis-Abeba, en Éthiopie. Cette initiative qui bénéficie du support de plusieurs Chefs d’État a pour objectif d’impliquer davantage les femmes dans l’agriculture. Elle est basée sur deux principaux volets: le plaidoyer et le soutien direct aux femmes, en particulier les jeunes femmes, dans le secteur agricole. Ce plaidoyer se fait auprès des gouvernements africains, des décideurs politiques, des bailleurs de fonds internationaux et du secteur privé afin de mobiliser les ressources et les soutiens additionnels pour l’autonomisation des femmes dans le secteur agricole.
Les femmes âgées et handicapées doivent faire l’objet d’une attention particulière pour les soustraire à la violence et favoriser l’accès de ces dernières à l’emploi et à la formation professionnelle
Les mécanismes des NU et les mécanismes spéciaux de la Commission Africaine devraient faire de la feuille de route une réalité vivante intégrant des activités conjointes sur la protection des droits sociaux économiques et culturels des femmes à travers des ateliers thématiques, avec les États parties, les ONG, les INDH et les Agences spécialisées du système des NU, des missions conjointes, des communiqués et des déclarations conjointes à l’occasion de certains évènements et journées commémoratives, des séminaires conjoints avec les organisations féminines, les praticiens du droit, les leaders communautaires et les chefs religieux.
Les mécanismes devraient également s’assurer de la mise en œuvre effective par les États de leurs recommandations portant sur les droits de femmes à travers des missions conjointes de suivi et d’évaluation.
En ce qui concerne les États africains, les recommandations suivantes dans les différents domaines devraient être réitérées.
-Ratification et intégration du Protocole de Maputo dans les lois nationales,
-Adoption de programmes, de Plans et Politiques spécifiques sur les droits sociaux économiques et culturels des femmes, accompagnés d’allocation de ressources budgétaires suffisantes.
Sur le droit à l’éducation
-Adoption de lois nationales sur l’éducation des filles et l’alphabétisation des femmes
– Relèvement de l’âge au mariage des filles à 18 ans
– Multiplication des structures scolaires de proximité
– Distribution de kits scolaires aux enfants issus des communautés pauvres
– Recrutement d’enseignants
– Campagnes de sensibilisation en faveur de la scolarisation des filles
-Adoption et mise en œuvre de mesures incitatives pour soutenir l’engagement des communautés et des filles.
Le droit à la santé
L’État devrait:
Adopter des lois et des politiques prenant en charge le droit à la santé, accompagnées de programmes d’appui et de mise en œuvre garantissant que des informations et des services globaux sur la contraception soient dispensés à tous les segments de la population, sans discrimination, coercition ou violence.
Veiller à ce qu’une attention particulière soit accordée aux groupes désavantagés et marginalisés dans leur accès aux services de santé,
Le droit de propriété
Les États devraient:
Adopter des lois protégeant le droit aux terres et à la propriété des femmes et l’harmoniser avec les normes internationales et régionales,
Abroger les droits coutumiers discriminatoires ou réviser/réformer toutes les lois et les politiques déterminant l’accès aux terres et à la propriété et leur contrôle par les femmes,
Transformer les schémas socioculturels de conduite privant les femmes de leur garantie de jouissance et d’un accès égal aux biens, aux terres et à un logement décent.
Garantir les droits de succession des veuves, notamment le droit d’hériter des biens meubles et immeubles de leur époux ainsi que leur droit de continuer à vivre au domicile conjugal quel que soit leur régime matrimonial.
Veiller à ce que les institutions financières et de microcrédit intègrent les besoins spécifiques des femmes dans leurs politiques et dans leurs pratiques, notamment l’accès au crédit et à des activités lucratives, en particulier pour les femmes démunies et les femmes chefs de famille.
Le droit à l’eau
Les États parties devraient : adopter des réformes législatives et foncières dans le domaine de l’eau et de la planification de l’habitat afin de prendre en compte les besoins des femmes en les impliquant à tous les stades.
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